Programme des Équipements sportifs structurants pour 2022

L’Agence Nationale du Sport apportera un soutien financier pour des équipements sportifs structurants. Elle se répartira comme suit :

  • Le plan d’aisance aquatique dédié au financement de la construction et de la rénovation lourde de piscines et de bassins aquatiques (fiche N1).
  • Les équipements sportifs en faveur des personnes en situation de handicap destinés au financement de matériels lourds ou de projets de construction ou de mises en accessibilités (fiche N2).

  • Les équipements sportifs structurants de niveau local et matériels lourds (hors piscines) (fiche N3).    
  • Les types d’équipements éligibles.
  • L’ensemble des pièces constitutives du dossier; le dossier de demande de subvention étant à formaliser avec le fichier Excel Formulaire_équip_structurants_2022
  • Le calendrier régional avec notamment les dates butoirs de retour de dossier dans le SDJES 79 :
      • instruction des dossiers en lien avec les fiches N1 et N2 : 3 mai 2022;
      • instruction des dossiers en lien avec la fiche N3 : 3 juin 2022.

Le porteur de projet devra envoyer la demande en version dématérialisée sur arnaud.proust@ac-poitiers.fr avec l’ensemble des pièces puis, après visite et validation, en 3 exemplaires papier au SDJES au 16 rue de Tartifume – CS88562 79025 NIORT CEDEX.

Un accusé de réception, signé par le DRAJES, sera envoyé au porteur de projet dès lors que le dossier aura été réputé complet par le service instructeur. Cet accusé de réception ne vaut pas attribution de subvention, mais permet de débuter les travaux par le porteur de projet. Sa durée de validité est de 9 mois et est prorogeable sur demande.

A toutes fins utiles, vous retrouverez toutes informations et les documents à télécharger sur les sites respectifs de :